Conseil Municipal du 14 mai 2004




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1FINANCES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ASSOCIATION UNION MUSICALE DE CHELLES - Délibération
2FINANCES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DES VICTIMES DES ATTENTATS DE MADRID/SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ESPASEM POUR UNE CAMPAGNE DE SOLIDARITE AVEC PORTO ALEGRE - Délibération
3FINANCES - RENOUVELLEMENT D'UNE LIGNE DE CREDIT DE TRESORERIE AVEC DEXIA CLF BANQUE - Délibération
4FINANCES - TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX ET REVISION DU MONTANT DES LOYERS DES LOGEMENTS DES PROFESSEURS DES ECOLES - Délibération
5DEVELOPPEMENT URBAIN - POLE D'ECHANGES DE CHELLES - APPROBATION DU SOSSIER - Délibération
6DEVELOPPEMENT URBAIN - ZAC CENTRE GARE - BILAN DE CONCERTATION - CREATION DE LA ZAC - Délibération
7DEVELOPPEMENT URBAIN - CESSION D'UN TERRAIN SIS 48-50 BOULEVARD CHILPERIC EN VUE DE LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE DE BUREAUX - Délibération
8ENVIRONNEMENT URBAIN - LIAISON SUD - CONVENTION FONCIERE AVEC LE DEPARTEMENT ET LA SEML CHELLES AVENIR - Délibération
9ENVIRONNEMENT URBAIN - TRAVAUX D'ADAPTATION DE VOIRIE EN FAVEUR DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE - DEMANDE DE PARTICIPATION AU TITRE DE LA RESERVE PARLEMENTAIRE - Délibération
10aENVIRONNEMENT URBAIN - AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU QUARTIER DE LA GRANDE PRAIRIE (3ème TRANCHE) - PROGRAMME ET DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération
10bENVIRONNEMENT URBAIN - AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU QUARTIER DE LA GRANDE PRAIRIE (3ème TRANCHE) - APPROBATION DE L'AVANT PROJET - APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération
11ENVIRONNEMENT URBAIN - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU SIGEIF POUR LE GAZ NATUREL - Délibération
12ENVIRONNEMENT URBAIN - BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N°3 AU MARCHE 26/02 DE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX AVEC LA SOCIETE SNNS - Délibération
13ENVIRONNEMENT URBAIN - FOURNITURE DE MATERIELS DE SIGNALISATION TRICOLORE ET PRESTATIONS D'ENTRETIEN POUR LES ANNEES 2004 A 2007 - ATTRIBUTION DU MARCHE - Délibération
14ENVIRONNEMENT URBAIN - ESPACES VERTS - FAUCHAGE DES ABORDS DE VOIRIE - ATTRIBUTION DU MARCHE - Délibération
15ENVIRONNEMENT URBAIN - AVENANT AU MARCHE DE FOURNITURE DE CARBURANT - Délibération
16SOCIAL - RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE PEDAGOGIE ET DE READAPTATION POUR HANDICAPES POUR L'ANNEE 2003 - Délibération
17JEUNESSE - OPERATION VILLE VIE VACANCES - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération
18JEUNESSE - DISPOSITIF AIDE AUX PROJETS - Délibération
19ENSEIGNEMENT - CONTRAT EDUCATIF LOCAL - Délibération
20ENSEIGNEMENT - CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE BUSSY-SAINT-GEORGES POUR LES TARIFS DE RESTAURATION ET LES FRAIS DE SCOLARITE - Délibération
21ENSEIGNEMENT - TRANSPORTS SCOLAIRES - SUBVENTION DE LA COMMUNE CONCERNANT LA CARTE IMAGINE << R >> POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2004/2005 - Délibération
22TRANSPORTS / STATIONNEMENT - PARKING DE LA GARE SCETA PARC - AVENANT N°1 A LA CONVENTION TARIFAIRE SUR LES ABONNEMENTS MENSUELS - Délibération
23CULTURE - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU THEATRE 3ème TRANCHE - ATTRIBUTION DES MARCHES - Délibération
24NOUVELLES TECHNOLOGIES - ADHESION A L'ASSOCIATION DES DEVELOPPEURS DE LOGICIELS LIBRES POUR LES ADMINISTRATIONS ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES (A.D.U.L.L.A.C.T.) ET DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - Délibération
25NOUVELLES TECHNOLOGIES - ATTRIBUTION D'UN MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE PREALABLE ET SANS MISE EN CONCURRENCE POUR LA MAINTENANCE DU PROGICIEL LOGICIME AVEC LA SOCIETE DIGITECH - Délibération
26NOUVELLES TECHNOLOGIES - ATTRIBUTION D'UN MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE PREALABLE ET SANS MISE EN CONCURRENCE POUR LA MAINTENANCE DES PROGICIEL FILEA AVEC LA SOCIETE GFI PROGICIELS - Délibération
27DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE - AVENANT AUX MARCHE , 20/00, 60/00 ET 49/01 DE LOCATION ET D'ENTRETIEN DE PHOTOCOPIEURS - Délibération
28PERSONNEL COMMUNAL - FOURNITURE ET MAINTENANCE D'OUTILS DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - GESTION DES TEMPS DE TRAVAIL ET GESTION DES ALLOCATIONS POUR PERTE D'EMPLOI - APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération
29PERSONNEL COMMUNAL - REMUNERATION DES PERSONNELS A L'OCCASION DES SCRUTINS ELECTORAUX - Délibération
30PERSONNEL COMMUNAL - PLAN DE FORMATION 2004/2005 - Délibération
31COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
32DEROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR LA SOCIETE GENIER DEFORGE (CHANTIER SNCF) - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
IDIRECTION DES SPORTS - Délibération
IIDIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - Délibération
IIIDIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA VIE SCOLAIRE - Délibération
IVDIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - Délibération
IXDIRECTION DES AFFAIRES GENERALES - Délibération
VDIRECTION DE L'ENFANCE - Délibération
VIDIRECTION DE LA JEUNESSE - Délibération
VIIDIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI - Délibération
VIIIDIRECTION DE LA SECURITE - Délibération